Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDUTIL
CAMIF COLLECTIVITES - ENTREPRISES (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1583392
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2009

Présentation de la marque EDUTIL

Déposée le 9 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES - ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES - ENTREPRISES domicilié(e) Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2154574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2154574) - France.

La marque EDUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDUTIL est expirée depuis le 9 octobre 2009.

CAMIF COLLECTIVITES - ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CLE , PROGRESSIO , OFFICIA , LA LETTRE DES COLLECTIVITES , CAMIF COLLECTIVITES , MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION , PASSPRO MEDICO-SOCIAL , CSOFT , Manutan Collectivités , CAMIF E-CONNECT


CAMIF COLLECTIVITES - ENTREPRISES (Société anonyme) - Trévins de Chauray, 79000 NIORT (dossier no 2154574) - France - SIREN 402673560


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2154574) - France


Renouvellement sans limitation le 7 octobre 1999 n°2154574 - Publication au BOPI 1999-10-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Inscription le 6 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286117 - Publication au BOPI 1999-10-06

Inscription le 6 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286116 - Publication au BOPI 1999-10-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;programmes d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs à caractère éducatif;logiciels, logiciels à caractère éducatif, logiciel d'enseignement.Papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;matériel d'instruction et d'enseignement;publications, livres, revues, périodiques, journaux.Education;divertissement;enseignement.Location de programmes d'ordinateurs, location de programmes d'ordinateurs à caractère éducatif; location de logiciels, location de logiciels à caractère éducatif, location de logiciels d'enseignement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.